DOCUMENT D'INFORMATION

CGV & RETOURS.

PAGE MODÈLE — NON FINALISÉE. Les informations entre crochets sont à remplir et ces contenus doivent être vérifiés selon votre activité, vos modalités de vente et la réglementation applicable avant la mise en ligne publique.

1. Vendeur

PANAME FAN ZONE — identité juridique, coordonnées et numéro d'immatriculation : [À RENSEIGNER].

2. Produits personnalisés

Les articles présentés sont des tee-shirts personnalisables pour adultes et enfants. Les visuels présentés sur le site sont des simulations : de légères différences de couleurs et de disposition du marquage peuvent exister. Les limites de personnalisation, la validation d'un BAT éventuel et les modalités de fabrication doivent être précisées avant commercialisation.

3. Prix et taxes

Les prix de ce site sont actuellement des exemples et ne doivent pas être utilisés pour une vente réelle avant validation. Précisez ici les prix applicables, le régime de TVA, les modalités de facturation et la durée de validité des offres : [À COMPLÉTER].

4. Commande et paiement

Après sélection des articles, la page de paiement sécurisée Stripe pourra permettre de valider une commande et de régler par les moyens proposés. Une commande n'est définitivement confirmée que selon les conditions de vente à formaliser par le vendeur : [À COMPLÉTER].

5. Fabrication, livraison et frais

Zones proposées : France métropolitaine et pays de l’Union européenne sélectionnables dans le panier. En France métropolitaine, frais de livraison calculés selon le poids estimé : Mondial Relay (jusqu’à 500 g : 4,50 € ; jusqu’à 1 kg : 5,90 € ; jusqu’à 2 kg : 7,90 €) ou Colissimo à domicile (6,90 € ; 8,90 € ; 10,90 € pour ces mêmes tranches). Livraison offerte à partir de 70 € de produits en France métropolitaine seulement, hors frais de port, à domicile ou en point relais. Cette offre ne s’applique pas aux autres pays européens. Les frais pour l’UE sont annoncés dans le panier avant paiement. Délais de préparation et d’expédition, territoires français hors métropole, conditions de livraison, procédure en cas de retard et gestion des risques : [À COMPLÉTER AVANT OUVERTURE].

6. Rétractation, annulation et retour

[RÈGLES À DÉFINIR ET VÉRIFIER] : Les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés peuvent être soumis à des règles particulières concernant le droit de rétractation. Il convient de distinguer ces produits des articles standards et de définir les procédures de retour, de remboursement et les obligations légales en matière de conformité.

7. Garanties et réclamations

Les droits légaux du consommateur, le processus de signalement d'un défaut, les coordonnées du service client et le mode de traitement des réclamations doivent être indiqués ici : [À COMPLÉTER].

8. Médiation et règlement des litiges

Médiateur compétent, coordonnées, droit applicable et informations sur la résolution amiable : [À COMPLÉTER SELON VOTRE SITUATION].